Conditions générales d’utilisation
Mentions légales
Éditeur / Propriétaire des contenus (cartes postales)
Bruno Grand‑Chavin — Tous droits réservés sur la collection et ses reproductions.
Responsable de la publication & Développeur
Julien Grand‑Chavin, 1239 route blanche, 39220 Les Rousses — [email protected]
Hébergeur
L’infrastructure d’hébergement est assurée par un prestataire tiers. Ses coordonnées complètes peuvent être communiquées sur simple demande à l’adresse ci‑dessus.
Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci‑après « CGU ») ont pour objet d’encadrer l’accès et l’usage du site « Les Rousses Autrefois » (ci‑après « le Site »). En naviguant sur le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU.
1. Objet du Site
Le Site présente une collection personnelle de cartes postales anciennes et semi‑modernes relatives aux Rousses et à sa région, à des fins culturelles et patrimoniales.
2. Accès et disponibilité
L’accès au Site est gratuit. Nous nous efforçons d’assurer sa disponibilité et sa sécurité, sans garantie d’absence d’interruptions, d’erreurs ou d’indisponibilités temporaires.
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présentés (textes, photographies, scans et mises en page) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, téléchargement, sauvegarde locale ou réutilisation, y compris sur les réseaux sociaux, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Les cartes postales et images sont mises à disposition pour la seule consultation sur le Site. Vous pouvez partager un lien vers une page du Site ; toute autre utilisation est soumise à autorisation.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement (tentatives d’accès non autorisées, extraction massive de données, etc.).
5. Contributions et contact
Vous pouvez proposer des informations, témoignages ou documents en lien avec l’histoire locale. En transmettant des contenus, vous garantissez disposer des droits nécessaires et autorisez leur publication sur le Site, le cas échéant après échange écrit.
6. Données personnelles
Nous ne collectons aucune donnée personnelle. Aucun formulaire, aucun suivi publicitaire ni mesure d’audience nominative n’est mis en place. Des journaux techniques anonymes et temporaires (logs serveur) peuvent être produits pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement. Pour toute question, écrivez à [email protected].
7. Cookies
Aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience non exemptée n’est déployé. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement peuvent être utilisés.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne pouvons être tenus responsables de leurs contenus ni de leurs pratiques.
9. Responsabilité
Les informations sont fournies « en l’état ». Malgré nos soins, des erreurs peuvent subsister ; n’hésitez pas à nous signaler toute inexactitude constatée.
En cas d’atteinte alléguée à un droit (propriété intellectuelle, vie privée), vous pouvez demander le retrait d’un contenu à[email protected]. Après vérification, nous procéderons au retrait approprié.
10. Modification des CGU
Nous pouvons modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée en ligne au jour de votre consultation.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.
Contact
Pour toute question relative au Site ou aux CGU, merci d’utiliser l’adresse suivante : [email protected].